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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) METZELER AUTOMOTIVE PROFILE SYSTEMS TRANSIERES
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M MESNEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

M MESNEL
METZELER AUTOMOTIVE PROFILE SYSTEMS TRANSIERES Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94545267
Date de dépôt :
18/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2014

Présentation de la marque M MESNEL

Déposée le 18 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) METZELER AUTOMOTIVE PROFILE SYSTEMS TRANSIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M MESNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) METZELER AUTOMOTIVE PROFILE SYSTEMS TRANSIERES domicilié(e) 6, rue des Marguerites,92000 NANTERRE (dossier no 2274652) - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 034 209 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54, rue de Clichy,75009 PARIS (dossier no 2274652) - 75009 - France.

La marque M MESNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M MESNEL est expirée depuis le 18 novembre 2014.

METZELER AUTOMOTIVE PROFILE SYSTEMS TRANSIERES a également déposé les autres marques suivantes : LYNXSEAL Automotive


METZELER AUTOMOTIVE PROFILE SYSTEMS TRANSIERES Société par Actions Simplifiée - 6, rue des Marguerites,92000 NANTERRE (dossier no 2274652) - 92000 - France - SIREN 552034209


CABINET JOLLY - 54, rue de Clichy,75009 PARIS (dossier no 2274652) - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-23

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2004 n°2274652 - Publication au BOPI 2004-10-27

Inscription le 27 octobre 2004 - Changement de dénomination n°402078 - Publication au BOPI 2004-10-27

Inscription le 27 octobre 2004 - Changement de nature juridique n°402081 - Publication au BOPI 2004-10-27

Inscription le 27 octobre 2004 - Changement de dénomination n°402079 - Publication au BOPI 2004-10-27

Inscription le 27 octobre 2004 - Changement de dénomination n°402080 - Publication au BOPI 2004-10-27

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Machines et machines-outils; parties de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres). Véhicules terrestres.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrés; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.